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Edito de
la circulaire du mois de janvier 2012
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Nous voulons d’abord remercier tous les artisans (souvent
accompagnés de salariés) qui sont venus rencontrer les administrateurs et les
collaborateurs de la Chambre syndicale pour échanger, le 19 janvier, autour de
la Galette des Rois. Avec les nombreux partenaires présents, ils ont fait de
cette manifestation un succès.
Vous trouverez, dans cette circulaire, trois tirés-à-part :
- le premier vous apporte des précisions sur l’entrée en vigueur du nouveau taux
réduit de TVA et présente les nouveaux formulaires d’attestation à faire signer
par vos clients ;
- le deuxième présente le bordereau de pré-appel de la taxe d’apprentissage par
la Caisse Congés intempéries BTP, que nous encourageons les entreprises
redevables à utiliser pour leur déclaration ;
- le troisième vous précise les crédits d’impôts 2012 économie d’énergie,
développement durable et accessibilité.
Vous noterez que le régime des autorisations d’urbanisme pour les travaux sur
des bâtiments existants a été substantiellement modifié : sa connaissance vous
sera utile.
Une note vous présente le processus de certification des produits (NF, CSTBat et
certifié CSTB). Sa lecture vous démontrera que seuls les produits bénéficiant de
ces certifications vous garantissent une qualité élevée, constante et vérifiée.
C’est un argument de poids auprès de vos clients et de votre compagnie
d’assurance.
Cette circulaire décrit les principales mesures de la loi de financement de la
Sécurité sociale pour 2012 qui peuvent intéresser l’Artisanat du bâtiment : vous
observerez qu’elles sont très diverses.
Notez, enfin, que la Chambre syndicale est présente en février sur trois salons
: Idéo bain, Expobois et Top métier 92.
Bonne lecture.
Antony HADJIPANAYOTOU,
Président.
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